Il ne se passe pas une journée dans le cadre de nos activités sans que :
- Nous appelions l’IRS afin d’obtenir des mises à jour et aborder des problèmes sur certains dossiers.
- Des clients nous appellent, exaspérés avec raison des ridicules délais de traitement de leur demande de remboursement.
Si l’IRS admet qu’ils ont du retard sur leurs délais de traitement habituels (lire pré-COVID), ils n’admettent pas l’ampleur de la problématique. Le Commissaire affirmait récemment encore qu’il pensait que la situation serait complètement résorbée d’ici l’automne. Les agents au bout du fil parlent toujours de quatre à six semaines supplémentaires.
Ils mentent. Voici la vérité. La situation est absolument hors de contrôle et il est difficile de voir comment elle pourra revenir à la normale pour encore plusieurs années.
Un professionnel partageait sur Twitter cette semaine : «Ogden a actuellement 70 semi-remorques de courrier non ouvert ». Ça en fait du papier! Russ Fox, expert américain en taxation, s’est permis d’étayer sur ce que cela signifiait : « Une semi-remorque individuelle a un volume de 3 489 pieds cubes ; 70 d’entre elles auraient un volume de 244 230 pieds cubes. Vous pourriez faire tenir 1 826 967 gallons de liquide dans 70 semi-remorques. C’est beaucoup de courrier. Bien sûr, Ogden reçoit maintenant toutes les déclarations individuelles déposées sur papier pour l’ouest des États-Unis, mais ce que dit l’IRS n’a aucun sens si l’IRS nous dit la vérité. »
Il ajoute une hypothèse pertinente sur ce qui cause une telle situation: «Je soupçonne qu’une grande partie des 70 remorques sont remplies de retours qui attendent d’être envoyés aux entrepôts fédéraux. À cause de la Covid, la plupart des employés fédéraux travaillent à domicile. Les déclarations déposées sur papier sont généralement stockées pendant des années dans les entrepôts fédéraux. L’IRS ne peut pas envoyer ces déclarations d’Ogden à divers entrepôts, car ceux-ci sont fermés. Elles remplissent donc des semi-remorques en attendant leur réouverture. Il ne s’agit pas de documents non traités ; ils sont remplis de documents traités qui doivent être stockés.»
Qu’est-ce que cela signifie, en termes clairs? Que tout prend un temps absolument ridicule. Ce dernier partage les délais actuellement observés et, malheureusement, nous partageons ses observations. Pour ce qui concerne les demandes de nos clients :
– Délai de traitement d’une demande d’ITIN : 4 à 6 mois
– Délai de traitement d’une déclaration déposée sur papier : 10 mois
– Délai de traitement d’une déclaration modifiée déposée sur papier : 12 mois
– Temps de réponse pour les autres correspondances avec l’IRS : 12 mois
Ce dernier point est le plus critique. Il faut savoir que l’IRS fait beaucoup, que dis-je, énormément d’erreurs dans le traitement de demandes simples. Ils envoient alors une correspondance papier. Si nous la traitons ici au jour même de sa réception, il faut alors un an pour qu’elle soit reçue et traitée! On constate ainsi qu’un seul petit problème sur une demande peut mener à des délais totaux de pratiquement deux ans. C’est absolument inacceptable et ridicule.
La situation devrait s’améliorer à l’automne avec le retour des employés dans les bureaux directement. Toutefois, il ne fait aucun doute qu’il faudra des années avant de revenir aux délais pré-Covid de quelques mois pour une demande.
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