En tant que citoyen canadien ayant remporté un gain de jeu taxé aux États-Unis, vous pouvez récupérer la totalité ou une partie de cet impôt de casino en opposant vos pertes de jeu éligibles pour la même année fiscale. En effet, légalement, vous devez payer un impôt fédéral de 30% sur votre gain net annuel, tandis qu’on vous a plutôt imposé sur un gain brut immédiat. Bref, il est pratiquement toujours possible de récupérer au moins une partie de l’argent laissé derrière.
Cette récupération se fait selon une déclaration sur un rapport d’impôt pour citoyen étranger; un 1040NR. Si vous avez certes des preuves de vos gains taxés, il peut en être autrement relativement à vos pertes. En effet, les casinos ne remettent pas de reçus de pertes et du coup, ces dernières reposent souvent sur la simple parole du joueur.
Or, en cas de vérification de l’IRS, aussi rares ces dernières soient-elles, votre simple parole risque de ne plus suffire. Différents outils vous aideront à obtenir des preuves tangibles de pertes, mais ultimement, rien ne vaut un journal de bord de jeu bien tenu et surtout, répondant aux demandes spécifiées par l’IRS.
Justement, que dit l’IRS à cet effet? La publication 529 sur les gains et pertes de jeu spécifie que :
Journal de gains et de pertes. Vous devez conserver un journal précis ou des preuves similaires de vos pertes et de vos gains. Votre journal devrait contenir au moins les informations suivantes :
– La date et le type de votre mise ou de votre activité de jeu
– Le nom et l’adresse de l’établissement de jeu fréquenté
– Les noms des personnes présentes avec vous dans l’établissement de jeu
– Les montants remportés ou perdus
– Les preuves de gains et pertes obtenues
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En plus de votre journal, vous devriez avoir de la documentation additionnelle. Vous pouvez généralement prouver vos gains et pertes à travers le formulaire W2-G (NDLR : 1042-S pour les Canadiens), le formulaire 5754, des tickets de jeu, des chèques annulés, des fichiers de crédit, des reçus bancaires de retraits et des déclarations officielles de gains ou des reçus de paiement fournis par l’établissement de jeu.
Bref, en cas de vérification, l’IRS se réserve le droit de vous en demander beaucoup! Cela ne signifie pas que tout journal ne répondant pas à ces critères sera rejeté, mais avec l’IRS, vaut toujours mieux prévenir que guérir. On remarquera aussi une large zone grise sur l’élément de gains ou pertes du journal. Devez-vous indiquer vos gains/pertes par heure? session? jour? voyage? L’IRS se garde de le spécifier et la jurisprudence nous aura démontré que la position défendue peut varier selon les cas. Si les journaux démontrant des gains et pertes quotidiennes ont généralement été gage de succès dans le passé, le meilleur conseil que nous pouvons vous donner est de le rendre le plus spécifique possible, donc en plus petites périodes de temps pouvant être définies comme sessions. Argent In / Argent out sur une machine à sous spécifique est idéal, en recommençant le processus si on change d’appareil. Changer de jeu implique également le commencement d’une nouvelle session.
Autre conseil. La jurisprudence aura déjà vu un journal de jeu être rejeté parce que la Cour aura jugé que ce dernier avait été entièrement bâti suite à une vérification de l’IRS, plutôt que de reposer sur des notes prises au moment des activités de jeu. Bref, même si cela peut sembler contraignant, garder des notes lors de vos visites en casino demeure idéal plutôt que de ne vous fier à votre mémoire en cas de besoin.
Vous avez un journal exemplaire et être prêt à déposer votre demande? Cela n’est pas une raison de le fournir avec votre rapport d’impôt! N’en donnez pas plus que le client en demande. Votre journal ne devrait servir qu’en cas de vérification, jamais avec la demande en elle-même. Il ne servira en aucun cas à accélérer le processus de remboursement et pourrait même jouer contre vous, donnant matière à un agent à se poser des questions qui vous nuiront ultimement.
Taxesdejeu.ca est en mesure de vous fournir un fichier vierge d’un journal de bord répondant à tous les critères demandés par l’IRS. Contactez-nous sans gêne afin de gratuitement l’obtenir!
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